Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site impulsepilotage.comest édité par :

• Raison sociale : [À CONFIRMER — ex. Élan Stratégique SARL ou Nordine Ouama (entrepreneur individuel)]
• Forme juridique : [À CONFIRMER]
• Capital social : [À CONFIRMER] €
• Siège social : 534 rue Marius Petipa, 34000 Montpellier
• SIREN/SIRET : [À CONFIRMER]
• RCS : [À CONFIRMER — ville]
• TVA intracommunautaire : [À CONFIRMER — FR XX XXX XXX XXX]
• Code APE/NAF : [À CONFIRMER]
• Directeur de la publication : Nordine Ouama
• Email : go@impulsepilotage.com
• Téléphone : 07 44 15 24 70

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hostinger International Ltd.
• 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site impulsepilotage.com (textes, graphismes, logos, méthodologies, programmes, photographies, vidéos, marques) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf exceptions prévues par l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La marque IMPULSEet son identité visuelle (logo, slogans, charte) sont la propriété exclusive de l'éditeur.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans notre politique de confidentialité.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.